Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL
/
DOMAINE DES PISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PISES
SARL LES FILS DE HENRI RAMEL

Numéro de dépôt :
1738707
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
24/07/1999
DOMAINE DES PISES de LES FILS DE HENRI RAMEL

Présentation de la marque DOMAINE DES PISES

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « DOMAINE DES PISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL domicilié(e) à CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque DOMAINE DES PISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PISES est expirée depuis le 24 juillet 1999.

LES FILS DE HENRI RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE KHANGUET , LE CEP EXQUIS , LA BULLE D'OR LIMONADE DE LUXE , CROIX DE BOURGOGNE , MORISSOFF , (Marque figurative) , N NAPOLEON MONCEL , LE MOUSQUETAIRE , BUTTERFLY SIROP DE PAMPLEMOUSSE , BUTTERFLY SIROP DE CITRON ACIDE


SARL LES FILS DE HENRI RAMEL - à CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 16 septembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°242792 - Publication au BOPI 1997-09-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine, VMOPRD, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exclusion des eaux-de-vie d'appellation d'origine, (à l'exclusion des eaux-de-vie)